Année 2015

jeudi 22 octobre 2015
popularité : 28%


Documents joints

Délibération n°1245 - Approbation du Compte (...)
Délibération n°1245 - Approbation du Compte (...)
Délibération n°1246 - Approbation du Compte de (...)
Délibération n°1246 - Approbation du Compte de (...)
Délibération n°1247 - Affectation du résultat (...)
Délibération n°1247 - Affectation du résultat (...)
Délibération n°1248 - Vote du budget 2015
Délibération n°1248 - Vote du budget 2015
Délibération n°1249 - Vote des subventions (...)
Délibération n°1249 - Vote des subventions (...)
Délibération n°1250 - Vote des taux d'imposition (...)
Délibération n°1250 - Vote des taux d'imposition (...)
Délibération n°1251 - Augmentation des heures au (...)
Délibération n°1251 - Augmentation des heures au (...)
Délibération n°1252 - Contrat Accroissement de (...)
Délibération n°1252 - Contrat Accroissement de (...)
Délibération n°1253 - Nouveaux tarifs de (...)
Délibération n°1253 - Nouveaux tarifs de (...)
Délibération n°1254 - Ligne supplémentaire au (...)
Délibération n°1254 - Ligne supplémentaire au (...)
Délibération n°1255 - Travaux dans l'église
Délibération n°1255 - Travaux dans l'église
Délibération n°1256 - Décision modificative n°1 (...)
Délibération n°1256 - Décision modificative n°1 (...)
Délibération n°1257 - Débat sur le Projet (...)
Délibération n°1257 - Débat sur le Projet (...)
Délibération n°1258 - Fixation du prix des (...)
Délibération n°1258 - Fixation du prix des (...)
Délibération n°1259 - Décision modificative n°2 - (...)
Délibération n°1259 - Décision modificative n°2 - (...)
Délibération n°1260 - Aménagement d'une limitation à
Délibération n°1260 - Aménagement d'une limitation à
Délibération n°1261 - Motion de soutien à (...)
Délibération n°1261 - Motion de soutien à (...)
Délibération n°1262 - Augmentation des heures au (...)
Délibération n°1262 - Augmentation des heures au (...)
Délibération n°1263 - Travaux d'effacement de (...)
Délibération n°1263 - Travaux d'effacement de (...)
Délibération n°1264 - Réfection arrêts de bus et (...)
Délibération n°1264 - Réfection arrêts de bus et (...)
Délibération n°1265 Achat de columbarium (...)
Délibération n°1265 Achat de columbarium (...)
Délibération n° 1266 - Transfert de la compétence
Délibération n° 1266 - Transfert de la compétence
Délibération n° 1267 Avis consultatif sur le (...)
Délibération n° 1267 Avis consultatif sur le (...)
Délibération n° 1268 Décision modificative Budget (...)
Délibération n° 1268 Décision modificative Budget (...)
Délibération n° 1269 Approbation du projet de (...)
Délibération n° 1269 Approbation du projet de (...)
Délibération n° 1270 Implantation d'un ossuaire.pdf
Délibération n° 1270 Implantation d'un ossuaire.pdf
Délibération n° 1271 Acceptation devis complémentaire
Délibération n° 1271 Acceptation devis complémentaire
Délibération n° 1272 Décision modificative Budget (...)
Délibération n° 1272 Décision modificative Budget (...)
Délibération n° 1273 Transfert de la Compétence (...)
Délibération n° 1273 Transfert de la Compétence (...)
Délibération n° 1274 Vente de terrain communal.pdf
Délibération n° 1274 Vente de terrain communal.pdf
Délibération n° 1275 Mise en oeuvre de l'entretien
Délibération n° 1275 Mise en oeuvre de l'entretien
Délibération n° 1276 Renouvellement du bureau de (...)
Délibération n° 1276 Renouvellement du bureau de (...)
Délibération n° 1277 Attribution d'une indemnité (...)
Délibération n° 1277 Attribution d'une indemnité (...)

Agenda

<<

2019

 

<<

Novembre

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
28293031123
45678910
11121314151617
18192021222324
2526272829301
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois