Documents joints

Délibération n° 1214 - 1ère partie - Election du (...)

Délibération n°1214 - 2ème partie - Fixation du (...)

Délibération n° 2014 - 3 ème partie - Election du (...)

Délibération n°1215 - Délégations au Maire

Délibération n°1216 - Indemnités des élus

Délibération n°1217 - Délégués au SIEM

Délibération n°1218 - Délégués au syndicat de (...)

Délibération n°1219 - Correspondant défense

Délibération n°1220 - Délégué au Conseil (...)

Délibération n°1221- Délégués au SIAHMM

Délibération n°1222 - Commissions communales

Délibération n°1223 - Proposition pour commission

Délibération n°1224 - Indemnité du Receveur

Délibération n°1225 - Délégués au Syndicat d'Eau (...)

Délibération n°1226 - Approbation du Compte (...)

Délibération n°1227 - Approbation du Compte de (...)

Délibération n°1228 - Affectation du résultat (...)

Délibération n°1229 - Budget unique 2014

Délibération n°1230 - Vote des subventions (...)

Délibération n°1231 - Révision du POS en (...)

Délibération n°1232 - Enfouissement du réseau de (...)

Délibération n°1233 - Vote des taux d'imposition (...)

Délibération n°1234 - Incorporation dans le (...)

Délibération n°1235 - Programmation de la (...)

Délibération n°1236 - Tarifs de l'ensemble des (...)

Délibération n°1237 - Modification des statuts (...)

Délibération n°1238 - Délibération modificative (...)

Délibération n°1239 - Délibération pour la mise (...)

Délibération n°1240 - Compétence optionnelle du (...)

Délibération n°1241 - Fixation du taux de la (...)

Délibération n°1242 - CDD Agent communal - (...)

Délibération n°1243 - Travaux de la Ruelle du (...)

Délibération n°1244 - Travaux de la Rue saint (...)